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Message  Invité Mar 25 Jan - 20:41

Les textes institutionnels

Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
  • Préambule (contenu général) ICI
  • Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance (fonctionnement global) ICI
  • Livre II : Charte des Gens d'Armes (droits et devoirs des gens d'armes) ICI
  • Livre III : Ordonnance de l'Ost (fonctionnement interne de l'Ost) ICI
  • Livre IV : Ordonnance de la Prévôté (fonctionnement interne de la Prévôté) ICI
  • Livre V : Code de procédure de la Cour Martiale ICI

  • Ordonnance des Compagnies Nobliaires du Lyonnais-Dauphiné ICI
  • De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné ICI
  • Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné ICI
  • Chartre de l'organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné ICI
  • L'Assemblée du Peuple ICI
  • L'Université du Lyonnais-Dauphiné ICI

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