Conseil Municipal de Vienne
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Conseil Municipal de Vienne

Lieu de travail

Le Deal du moment :
Où acheter le coffret Pokémon Collection ...
Voir le deal

[Coutumier] Coutume du Lyonnais-Dauphiné - Sommaire

Conseil Municipal de Vienne :: Bienvenue aux Viennois ! :: Nos lois et décrets, liaison avec la prévoté :: Lois et décrets :: La coutume du Lyonnais-Dauphiné

Aller en bas

[Coutumier] Coutume du Lyonnais-Dauphiné - Sommaire Empty [Coutumier] Coutume du Lyonnais-Dauphiné - Sommaire

Message  Invité Mar 25 Jan - 20:45

Coutume du Lyonnais-Dauphiné

  • Livre I : Territoire de la province ICI
  • Livre II : Promulgation et application des lois ICI
  • Livre III : Droit politique ICI
  • Livre IV : Droit commun ICI
  • Livre V : Droit économique ICI
  • Livre VI : Code pénal ICI
  • Livre VII : Des rapports avec l'église ICI
  • Livre VIII : Code Fiscal ICI

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

Conseil Municipal de Vienne :: Bienvenue aux Viennois ! :: Nos lois et décrets, liaison avec la prévoté :: Lois et décrets :: La coutume du Lyonnais-Dauphiné

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum