[Coutumier] Textes et chartes annexes - Bureau des notables

Bureau des notables


I. Définition
Le bureau des notables est composé de tous les notables (niv 4) du Lyonnais Dauphiné.
Ce bureau a pour but d'organiser au mieux la répartition des marchandises entre les notables, tant au niveau des matériaux de construction qu'au niveau des marchandises de luxe.
Il sera situé à l'Hotel de la Bourse non loin de la Légature des bourgmestres.

II. Organisation
Les notables éliront un représentant tous les trois mois, lequel animera les débats et se chargera des recherches.. Le Commissaire au Commerce gèrera le bureau et ses accès, et sera le lien direct entre les notables, les maires et le Conseil ducal.

III. Fonctions
Les notables s'organiseront pour importer et exporter les matières importantes pour leur consommation propre et la construction de leur hôtel.